Jacques Frelin Vignobles-Maison Terroirs Vivants, SAS
Numéro de dépôt :
4019078
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2023
Présentation de la marque Les ESTOURETTES Les Chais du Marquis
Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques Frelin Vignobles-Maison Terroirs Vivants
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les ESTOURETTES Les Chais du Marquis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques Frelin Vignobles-Maison Terroirs Vivants domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 169 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Frelin Vignobles-Maison Terroirs Vivants, Mme. magali weiss domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - MONTPELLIER - France.
La marque Les ESTOURETTES Les Chais du Marquis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les ESTOURETTES Les Chais du Marquis est expirée depuis le 11 juillet 2023.
Jacques Frelin Vignobles-Maison Terroirs Vivants a également déposé les autres marques suivantes : Terrasses de BAUMIER
Jacques Frelin Vignobles-Maison Terroirs Vivants, SAS - 23 rue Nelson Mandela - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 328169081
Jacques Frelin Vignobles-Maison Terroirs Vivants, Mme. magali weiss - 23 rue Nelson Mandela - 34070 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).
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